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ASSOCIATION DES ANCIENS PROFESSEURS, ANIMATEURS, ELEVES ET AMIS DE LA MAITRISE
9 rue de la Convention, BESANCON
- STATUTS - Chapitre I - Buts de l'Association
Il est formé à Besançon, conformément à la loi du 1er juillet 1901, l'ASSOCIATION DES ANCIENS PROFESSEURS, ANIMATEURS, ÉLEVES ET AMIS DE LA MAITRISE qui poursuit les buts généraux ci-après :
1°/ Maintenir vivantes les relations générationnelles et intergénérationnelles, tissées au cours de leur séjour dans l'institution entre les anciens Professeurs, Animateurs, Élèves et Amis de la Maîtrise, autrefois Petit Séminaire diocésain, ainsi qu'entre les anciens Animateurs et Résidents du Foyer-séminaire, du foyer Tibériade et de l'Escale Jeunes, "espace chrétien d'accueil et de rencontre", qui prolonge aujourd'hui l'ancienne institution.
2°/ - Conserver la mémoire et les traces des personnes qui ont marqué l'histoire de l'institution, des expériences de vie partagées par les Membres au cours de leur séjour, recueillir les témoignages, constituer des archives et, à travers des "retrouvailles" annuelles.
- Organiser des rencontres ou d'autres projets communs d'opportunité particulière, la diffusion d'un bulletin périodique de liaison.
- Faire revivre, vivre et prolonger dans le présent les valeurs culturelles, morales et spirituelles dont l'institution fut porteuse.
3°/Grâce au réseau qui les relie, mobiliser les ressources et les compétences de ses Membres pour le développement d'initiatives et d'actions de solidarité matérielle, sociale, et morale s'inscrivant dans les finalités et les objectifs de l'association et en traduisant le souci de partage et d'ouverture.
Chapitre II - Siège social
L'Amicale a son siège à BESANCON (Doubs) 9, rue de la Convention. Ce siège pourra être transféré par décision du Conseil d'Administration
Chapitre III - Membres de l'Association
L'Amicale comprend des Membres actifs et des Membres d'honneur.
Peuvent être Membres actifs tous les anciens Professeures et Élèves de la Maîtrise, autrefois Petit Séminaire, tous les anciens Responsables ou Animateurs, tous les membres du Foyer-Séminaire, sans aucune durée de présence exigée dans l'une ou l'autre institution.
Les Membres d'honneur sont ceux à qui ce titre est accordé par l'Assemblée Générale sur proposition du Conseil d'Administration, par reconnaissance pour intérêt ou service rendu. Ils sont exemptés de cotisations.
La qualité de Membre peut se perdre par démission ou refus de cotisation ou par exclusion décidée par le Conseil d'Aministration, pour activité incompatible avec les buts de l'Association. Le Membre exclus par le Conseil d'Administration peut contester la décision devant l'Assemblée Générale suivante.
Chapitre IV - Ressources de l'Association
Elles sont constituées par les cotisations des adhérents fixées annuellement par le Conseil d'Administration, ainsi que par les dons agréés par le Conseil d'Administration.
Art. 1 - Le montant minimum des cotisations est fixé chaque année par le Conseil d'Administration, après le rapport du Trésorier et proposition du Président.
Art. 2 - Les anciens, membres du Foyer-Séminaire, sont dispensés de cotisation pendant le temps de leurs études ou de leur formation.
Chapitre V - Administration
Art. 1 : Constitution du Conseil d'Administration
L'Association est dirigée par un Conseil de 16 membres, dont 15 sont élus pour 9 ans par l'Assemblée Générale à la majorité absolue des Membres présents ou représentés qui approuve la constitution de ce Conseil.
Le Membres du Conseil sont renouvelables par tiers tous les 3 ans et sont rééligibles. Les premiers renouvelés sont tirés au sort.
Le Responsable du "Foyer de l'Escale Jeunes" est Membre de droit du Conseil d'Administration et exempté de cotisation.
Art. 2 : Fonctionnement du Conseil d'Administration
1- Le Conseil se réunit deux fois l'an, et chaque fois que le Bureau ou le président le juge nécessaire, pour préparer les Assemblées, puis suivre et en appliquer les décisions. Il vote les recettes et les dépenses.
2- Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité absolue des membres du Conseil.
3- En cas de vacance d'un poste, un remplaçant peut être désigné par le Conseil qui soumet son choix à la prochaine Assemblée Générale. Le mandat ainsi accordé expire à l'époque prévue pour l'administrateur remplacé.
4- Les procurations ne sont pas admises.
5- En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.
6- Les membres du Conseil travaillent en étroite collaboration avec le Président et font équipe avec lui.
7- Pour les réunions du Conseil d'Administration, l'ordre du jour est arrêté par le Président qui convoque ou laisse ce soin au Secrétaire.
8- Le Conseil examine tous les éléments intéressant la bonne marche de l'Association, notamment : l'état des adhérents - des cotisants - la situation financière, les budgets, les placements à opérer. Il fixe le montant de la cotisation.
Il étudie toutes les questions à lui soumises : ses membres peuvent aussi adresser au Président des propositions de problèmes à étudier, ou de suggestions pour inspirer des réalisations.
Il cherche les meilleures méthodes pour maintenir et accroître le nombre des adhérents.
Il propose des idées originales propres à valoriser l'Association et à développer sa notoriété.
Il donne tous avis pour la réalisation du bulletin et travaille à sa rédaction selon les orientations du Président, responsable de la publication. En cas de besoin, le Conseil peut inviter à une réunion une personne qualifiée appartenant ou non à l'Association, soit pour faire un exposé spécialisé, soit pour donner son avis sur une question importante.
Art. 3 : Le Bureau
1- Le Conseil nomme son Bureau : un président, deux vice-Présidents, un secrétaire et un trésorier. Ce Bureau se réuninit aussi souvent que le Président le juge nécessaire pour préparer les réunions du Conseil, puis en suivre et appliquer les décisions.
2- Le Président : représente l'Association en toutes circonstances, et à toutes fins, y compris en demande ou défense dans toute procédure judiciaire, administrative ou autres. Il est le responsable et l'animateur de l'Association ; il prend toutes initiatives pour la bonne exécution des décisions du Comité. Il est aidé par les autres membres du Bureau, avec lesquels il travaille en permanence et à qui il peut déléguer des travaux d'études, des réalisations, des missions ponctuelles, notamment de représentation.
Il possède la signature du compte courant postal ou bancaire et pleins pouvoirs en ce domaine. La domiciliation à son adresse - ou à celle d'un autre membre du Bureau - du courrier ou du bulletin correspondant à une simple facilité postale.
3- Mandat du Président :
- Le président est élu par le Conseil d'Administration, à la majorité des Membres présents.
- Sa durée est de 3 ans, renouvelable une fois. Si, à l'issue de cette période, aucune autre candidature ne s'est manifestée ou n'a été possible, le dit mandat sera exceptionnellement prolongé jusqu'à ce qu'un autre membre du dit Conseil d'Administration accepte la nouvelle présidence.
- En cas d'empêchement durable ou de démission du Président, le Premier Vice-Président remplace le Président jusqu'à l'élection du Successeur ; il convoque à cet effet le Conseil d'Administration dans les 45 jours.
4- Rôle du secrétaire :
- Le Secrétaire établit les comptes rendus et procès verbaux de toutes les réunions sous l'autorité du Président. Ces documents seront soumis à l'approbation des instances concernées : Bureau, Conseil, Assemblée Générale. Ils seront publiés sur le site Web de l'Association.
- Il dresse les listes de tous les Anciens et celles des Adhérents, dans le but de faire si possible coïncider celle-ci avec celle-là. Il est responsable des archives correspondant à l'histoire de la Maîtrise et aux activités de l'Association depuis 1969.
5- Rôle du Trésorier :
- Le Trésorier assure la bonne tenue et la conservation des livres et documents comptables, suit la rentrée des cotisations, propose les moyens d'appels ou de rappels au Président. Il établit le compte rendu financier annuel couvrant l'année civile, le communique au Président avec les prévisions budgétaires avant leur présentation au Conseil, puis à l'Assemblée Générale.
Il assure le meilleur placement des fonds disponibles, suivant les directives reçues du Président. Par délégation du Président, il a la signature du compte postal ou bancaire.
Chapitre VI - Assemblées Générales Ordinaires
Art. 1 - L'Association se réunit une fois par an, en principe en mai ou en juin, en Assemblée Générale Ordinaire qui regroupe membres actifs et membres d'honneur. Seuls les membres actifs ont voix délibérative. Ils peuvent être représentés par un autre adhérent à qui ils auront donné pouvoir.
ArT. 2 - Les délibérations sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés.
Art. 3 - L'ordre du jour est arrêté par le Conseil d'Administration et envoyé avec la convocation et un pouvoir au moins 10 jours à l'avance.
Art. 4 - L'Assemblée Générale, dirigée par le président, entend le rapport sur la situation générale et matérielle de l'Association, le rapport sur l'activité passée et les projets d'avenir, ainsi que le rapport financier.
Art. 5 - Tous ces rapports sont livrés à la discussion et soumis au vote de l'Assemblée. Celle-ci, par ailleurs, renouvelle le tiers sortant du Conseil d'Administration et procède aux autres élections éventuellement nécessaires.
Art. 6 - Une messe est célébrée pour les Anciens vivants et défunts.
Chapitre VII - Modification des statuts - Dissolution - Assemblée Générale Extraordinaire
1°/ Toute modification des présents statuts ne peut être faite que sur la proposition du Conseil d'Administration ou par trente pour cent des Membres.l'Assemblée Générale Extraodinaire est convoquée à cet effet (Un pouvoir étant joint à cette convocation). La les modifications ne peuvent être valables que dans le cas de votes positifs à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
2°/ La dissolution de l'Association sera prononcée dans les mêmes conditions par une Assemblée Générale Extraordinaire. Cette assemblée nommera un liquidateur chargé de la liquidation.
Dans ce cas, l'Assemblée Générale Extraodinaire examinera le bilan financier terminal de l'Association et transmettra son actif résiduel à un organisme poursuivant un but similaire. Elle veillera au dépôt des archives et de tous les autres documents constituant le patrimoine moral de l'Association dans les locaux de l'Association qui lui paraîtra la plus apte à les conserver et à en faciliter la consultation ultérieure.
Chapitre VIII - Validité et Dépôt des présents statuts
Modifiés conformément à l'article V des statuts en vigueur depuis le 14/06/1969, les présents statuts annulent et remplacent les précédents. Ils seront déposés, selon la loi, en Préfecture du Doubs à la diligence du Président de l'Association, accompagnés de la liste des Membres du Conseil d'Administration et du Bureau.
Statuts adoptés par l'Assemblée Générale du 12 juin 2006
Le Président : Henri Maire, Le Secrétaire : Bernard Maire
A Besançon le 20/06/2006
- Un exemplaire des présents statuts a été remis à chacun des Membres du Conseil d'Administration.
- Ces statuts ont été lus à haute et intelligble voix par le Président lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 12 juin 2006 et au cours de laquelle ils ont été approuvés.
- Les présents statuts seront transcrits par le Secrétaire sur le registre des délibérations et publiés sur le site Web de l'Association.
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